Bruno Maes

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Bruno est avocat à la Cour de cassation depuis 2000 et dirige le groupe de pratique « Cassation ». Il est spécialisé dans les avis sur les chances de succès des pourvois en cassation en matière civile au sens large, pénale, disciplinaire, sociale et fiscale, ainsi que dans la rédaction et le dépôt de pourvois en cassation, de mémoires en réponse et de mémoires à l’appui des pourvois en cassation en matière pénale.

Domaines de spécialisation de Bruno

Bruno rédige des avis sur la possibilité d’introduire un pourvoi en cassation dans tous les domaines du droit : droit privé, droit procédural civil, droit des sociétés, droit de la responsabilité et des assurances, droit fiscal, droit social et du travail, droit de la concurrence, droit public, affaires disciplinaires, etc.

Il conseille ses collègues dans l’élaboration de leurs conclusions de synthèse pour les juridictions de fond en vue d’une éventuelle procédure de cassation.

Il conduit les procédures de cassation pour le compte de ses clients et, si nécessaire, les conseille dans le cadre de la procédure devant la juridiction de renvoi.

Bruno a de l’expérience dans le domaine de la cassation depuis 1978, en tant que collaborateur du défunt bâtonnier René Bützler et, depuis 2000, en tant qu’avocat à la Cour de cassation. Entre 2004 et 2012, il a travaillé avec le bâtonnier Ludovic De Gryse, puis (2016) comme associé chez Arcas.

L’objectif des avis sur la réussite des pourvois en cassation est de fournir aux clients une évaluation objective de la probabilité d’un pourvoi en cassation sur la base d’une enquête approfondie de la législation, de la jurisprudence de la Cour de cassation et d’autres juridictions et de la doctrine juridique pertinente. Si cela s’avère positif, le client est invité à introduire un pourvoi en cassation au moyen d’une requête ou d’un mémoire à l’appui du pourvoi en cassation dans les affaires pénales qui a été introduit à l’avance. Les griefs et les dispositions légales et/ou les principes juridiques violés seront alors incorporés dans les ‘moyens de cassation’.

Lorsque les clients demandent de répondre à un pourvoi en cassation, Bruno rédige un « mémoire en réponse » dans lequel il tente de réfuter le pourvoi en cassation de la partie adverse.

Bien entendu, il représente ses clients à l’audience de la Cour de cassation et les représente également devant la Cour dans des affaires spéciales telles que les demandes de récusation, les demandes de dessaisissement, les demandes de révision dans les affaires pénales et les prises à partie.

Parfois, il offre à ses clients la possibilité de les assister dans la rédaction de leurs conclusions de synthèse en vue d’une procédure de cassation ultérieure, ce qui est très utile dans la plupart des cas.

“Tout peut toujours être amélioré”

Experience

1978

Licencié en droit à la Vrije Universiteit Brussel avec grande distinction
1978


Avocat au barreau de Bruxelles depuis le 20 octobre 1978 et inscrit au tableau de l’Ordre des Avocats du Barreau de Bruxelles le 21 novembre 1981
1978

1978 tot 2001

Collaborateur de Me René Bützler, avocat à la Cour de cassation, depuis août 1978 (jusqu’en 2001)
1978


1983

Allocution d’ouverture à la séance solennelle d’ouverture du Vlaams pleitgenootschap bij de balie te Brussel, le 4 novembre 1983 (« Le juge impartial »)
1983

1993

Défense publique d’une thèse de doctorat « Cassatiemiddelen naar Belgisch », le 28 mai 1993, à laquelle fut décerné le prix triennal du droit judiciaire privé 1990-1991-1992 (24 septembre 1993)
1993

1994

Membre du conseil d’administration du Centre interuniversitaire de droit judiciaire (président : prof. ém. M. Storme et depuis le 1er janvier 2005 : prof. ém. J. van Compernolle) depuis le 27 mai 1994
1994

1995

Depuis le 1er octobre 1995, chargé de cours à temps partiel et depuis 2005 jusqu’en 2020, chargé de cours principal du cours  » Droit judiciaire  » à la Faculté de droit et de criminologie de la VUB.
1995

2000

Nomination comme avocat à la Cour de cassation par l’arrêté royal du 8 février 2000 (prestation de serment le 13 mars 2000).
2000


2004

Associé du barreau Stibbe à Bruxelles du 1er juillet 2004 au 31 décembre 2015.
2004

2008-2011

Président du Centre interuniversitaire de droit judiciaire (2008-2011)
2008

2012

Bâtonnier de l’Ordre des avocats à la Cour de cassation du 1er septembre 2014 au 31 août 2016 et depuis 2012 membre du Conseil de l’Ordre
2012


2016-2020

Associé de l’association d’avocats Arcas depuis le 1er janvier 2016
2016


2020

Associé de l’association d’avocats LMBD depuis 2020
2020