Les pourvois en cassation
vendredi 31 mai 2024

Bruno Maes et Fabrice Mourlon Beernaert, deux associés du cabinet LMBD, ainsi que plusieurs éminents auteurs issus de divers milieux professionnels, y abordent le pourvoi en cassation en matière civile (y compris sociale) mais aussi pénale, disciplinaire et administrative, tant sur le plan théorique que pratique.

Les nombreux aspects de la préparation, de l’introduction, de l’examen et de la décision d’un pourvoi en cassation, y compris ses conséquences, sont traités dans cet ouvrage par des magistrats de la Cour, des membres du ministère public ou du Conseil d’État, des professeurs, des avocats à la Cour de cassation et des avocats à l’expérience confirmée.

Ce volume constitue ainsi un outil de travail indispensable pour tous ceux qui s’intéressent à ce recours judiciaire extraordinaire et, à bien des égards, exceptionnel.

L’avant-propos a été rédigé par M. André Henkes, procureur général honoraire près la Cour de cassation, et Mme Beatrijs Deconinck, première présidente honoraire de la Cour de cassation, a assuré la conclusion générale.

Cet ouvrage de référence est publié en français et en néerlandais par Larcier Intersentia et est disponible en version imprimée et numérique. Plus d’informations sur https://www.larcier-intersentia.com